Lors de la consultation de ces pages, nous vous invitons à lire les conditions d'utilisations suivantes, qui peuvent changer à tout moment, et que vous acceptez sans réserve.

• Confidentialité de la correspondance

Les messages acheminés par Internet sont susceptibles d'être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur intégrité et leur confidentialité ne peuvent donc être garanties. Par ailleurs, l'indication de leur provenance peut être falsifiée. Par conséquent, ne transmettez jamais d'informations personnelles ou sensibles par Internet. Si vous souhaitez nous communiquer ce genre d'informations, utilisez impérativement la voie postale.

Pareillement, aucune « plainte » ne sera reçue par voie électronique. Pour ce type de messages, nous vous remercions d'utiliser exclusivement la voie postale.

• Collecte de données nominatives : exercice du droit d'accès et de rectification

Le site ne demande pas l'identité de ses visiteurs et ne procède à aucun enregistrement nominatif pour la simple consultation de ses pages. Il peut, occasionnellement, utiliser la technique des « cookies » à des fins techniques, par exemple pour contrôler des procédures d'accès à des pages privées ou personnaliser votre navigation sur le site.

Des informations nominatives ou considérées comme telles (comme par exemple et de manière non limitative : l'identité, l'adresse électronique, l'adresse postale) aux termes de la loi n°78-18 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés peuvent être collectées par le biais de formulaires figurant sur le site. Ils peuvent avoir pour but de réaliser un sondage ou un vote, de s'abonner à une liste de diffusion, envoyer un courrier électronique à un membre de la communauté, etc. La réponse à ces formulaires est facultative ; elle peut cependant être nécessaire pour vous permettre de profiter des fonctionnalités offertes par le site.

Vous êtes informés que vous disposez d'une droit d'accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Ne pouvant être certain de l'origine d'un message électronique, nous vous informons que ce droit s'exerce exclusivement par courrier postal auprès du Séminaire.

La durée de conservation de ces informations nominatives sur notre serveur est réduite à ce qui est strictement nécessaire. Le Séminaire s'engage à détruire toute information nominative, collectée par Internet, ne répondant plus aux besoins du traitement demandé.

• Finalité des collectes et cession à des tiers

Ces informations nominatives sont exclusivement exploitées par les différents services du Séminaire pour les besoins définis ci-dessus. En aucun cas, les données nominatives ne seront cédées à des tiers, pour quelque motif que ce soit et notamment à des fins de sollicitation commerciale.

• Lutte anti-spam

Le Séminaire ne pratique pas l'envoi massif de mails non désirés (spamming). Les adresses e-mail qui apparaissent en clair sur nos pages sont cryptées afin de ne pas être détectables par les moteurs de SPAM. Toutefois, cette précaution ne peut suffir à garantir l'authenticité des messages se réclamant de nos services. Si vous pensez être la victime d'un spammer utilisant nos adresses e-mail pour envoyer ses propres courriers, merci de bien vouloir nous en informer.

• Licence d'utilisation et droits de reproduction

Par l'accès au site, le Séminaire consent à l'utilisateur, qui l'accepte, une licence dans les présentes conditions.

La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Elle comprend le droit de reproduire à des fins strictement personnelles les différentes pages pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier sous réserve que soient reproduites l'intégralité des mentions de copyright ou des autres mentions légales figurant sur ces pages.

Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, sont donc interdites de même que toute reproduction, exposition, publication, diffusion ou utilisation d'une quelconque façon à des fins publiques et commerciales.

Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. Un original notarié des archives sera produit en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

• Droits d'auteur

Ce site est destiné à l'information personnelle des visiteurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable du Séminaire ou des ayants-droit. La présentation, la forme et le contenu du présent site (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données...) constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont le Séminaire est titulaire.

Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit du Séminaire. Toute utilisation, reproduction et/ou modification qui en serait faite sans l'accord écrit et préalable du Séminaire serait susceptible d'en constituer la contrefaçon.

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits. La mise en place de liens pointant vers une de nos pages est autorisée sans réserve.

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images, photos, marques reproduits sur le site du Séminaire appartiennent à leurs auteurs respectifs et sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Leur reproduction, partielle ou intégrale, sans l'accord écrit et préalable du Séminaire et/ou de l'auteur est strictement interdite à l'exception de celles expressément autorisées par le Code de la propriété intellectuelle.

• Politique de contrôle du respect des droits d'auteur

Les fichiers concernés par les licences d'exploitation cédées par le Séminaire comportent une signature numérique invisible, laquelle décrit avec précision les droits de publication qui ont été attribués.

Tout fichier extrait de notre site web et publié sur d'autres supports est susceptible de constituer une violation de droits d'auteur et fera l'objet d'une recherche de signature numérique.

La simple absence ou la non conformité d'une signature numérique dans ces fichiers apporte la preuve de la violation des droits d'auteur du Séminaire. En cas de procès, un original notarié de nos archives sera produit.

La modification d'un fichier sous licence est interdite et provoque l'écrasement immédiat de la signature numérique.

Si vous disposez d'un fichier © Séminaire Français de Rome sans savoir si vous bénéficiez d'une licence d'exploitation valide, n'hésitez pas à l'envoyer pour analyse au webmaster : n'attendez pas pour régulariser votre situation.

• Choix des liens

Le Séminaire ne propose pas de page de liens mais insère volontiers sur ses pages des liens permettant d'appronfondir le sujet traité.

Le Séminaire se réserve le droit de refuser de référencer tout site lui étant proposé sans avoir à en justifier les raisons. Les liens poitant vers des sites comportant des propos contraires à la législation (incitation la haine raciale, à la violence, etc), ou plus largement à l'Esprit de l'Evangile seront systématiquement refusés.

Les sites non complets ou avec des pages en construction seront systématiquement refusés. Après examen du site, le Service Informatique du Séminaire est seul juge pour accepter ou refuser un enregistrement sur le site. Il peut également décider la suppression d'un lien mis en place, notamment lorsque le contenu du site a évolué.

Malgré tout le soin et toute la vigilance apportés au choix des sites externes, le Séminaire n'assume aucune responsabilité quant au contenu et aux produits offerts sur de tels sites ainsi que les conséquences de leur utilisation. Si vous décidez d'accéder à de tels sites, vous le faîtes sous votre entière responsabilité. En revanche, si quelque chose vous choque dans le contenu des sites que nous avons référencés, n'hésitez pas à nous le faire savoir !